Fonctionnement

Statuts soumis au vote lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27 Septembre 2022 et validés en Assemblée Générale Ordinaire le 17 Octobre 2022

Statuts de l’association

Statuts avant le 17.12.2022

Statuts de l’association depuis le 03.11.2020

Statuts avant le 03.11.2020

Statuts de l’Association au 23-04-2018

Statuts avant le 23.04.2018 :

Statuts de l’Association des Parents d’ELèves de l’Ecole Sainte Marie